Santé & Travail N° 69, Janvier 2010
François DesriauxDate de parution
1. Constitution du 18 janvier 1996. 2. Constitution de l’Organisation Internationale du Travail, 1919. 3. Loi n° 92/007 du 14 aout 1992 portant code du travail du Cameroun. 4. Loi n° 74/9 du 16 juillet 1974 instituant la médaille d’honneur du travail. 5. Décret n°2011/408 du 09 décembre 2011 portant organisation du Gouvernement. 6 Ordonnance n° 2010-49 du 13 janvier 2010 relative à la ...
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Notes actuelles
Entre 2010 et 2012, le Travail et la Santé ont été regroupés et le ministère des Solidarités et de la Cohésion sociale a été créé. Depuis 2012, le ministère du Travail et le ministère des Affaires sociales (devenues « des Solidarités » en 2017) sont de nouveau séparés. Depuis le 16 février 2020, dans le gouvernement Philippe II, Olivier Véran est ministre des Solidarités
Brochure n° 3031. Convention collective ... à partir du 1er janvier 2010 (soit + 1 % par rapport à 2009). Elle sert de base de ... Il appartiendra aux services interentreprises de santé au travail employeurs de ... 1 319,69 (1). 17 182,36. 18 721,53 ... Le troisième Plan santé au travail (PST 3) traduit, tant dans sa méthode ... La santé n'est plus, dans ce contexte, abordée uniquement au prisme de la pathologie ... Comme le suggérait le Rapport Lachmann-Larose-Pénicaud de février 2010, toute ... 69. Orientations du groupe permanent d'orientation du COCT. OBJECTIFS ...
Lettre de veille du département santé environnement travail- EHESP N° 1 janvier 2010 Actualité sanitaire OMS 05/01/10 Pandemic (H1N1) 2009 activity continues despite declining clinical trends Mortalité des grippes pandémique et saisonnière OMS 8 January 2010 Yellow fever in Côte d'Ivoire Pandemic (H1N1) 2009 - update 82 Risque Infectieux INVS Actualités INVS dont : Situation Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes | L'ARS ...
n° 2010-1657 du 29 décembre 2010 de finances pour 2011 (30 décembre 2010). S’agissant des congés pour raisons de santé antérieurs à l’entrée en vigueur de la loi mais dont les effets se poursuivent à compter de la date de son entrée en vigueur, il y a lieu de procéder à la
Liste des ministres français des Solidarités et de la Santé Entre 2010 et 2012, le Travail et la Santé ont été regroupés et le ministère des Solidarités et de la Cohésion sociale a été créé. Depuis 2012, le ministère du Travail et le ministère des Affaires sociales (devenues « des Solidarités » en 2017) sont de nouveau séparés. Depuis le 16 février 2020, dans le gouvernement Philippe II, Olivier Véran est ministre des Solidarités