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Droit des personnes

Bernard Teyssié

Les personnes sont au cour du droit. Les personnes physiques, tout dabord. fi la personnalité qui leur est reconnue sattache un cortège de prérogatives garantes du respect de leur intégrité, de leur vie privée, de leur pensée... nom, domicile, actes de létat civil contribuent à donner force à limpératif dIdentification de la personne. Identifier, toutefois, ne suffit pas. Il faut aussi protéger, non seulement contre toute atteinte Illicite à lintégrité de la personne, mais aussi contre les faiblesses que peuvent induire lâge, la maladie... Quant aux personnes morales, leur diversité est extrême. Leur poids dans la vie économique et sociale justifie un examen attentif des règles qui gouvernent leur constitution, leur fonctionnement, leur dissolution... Le tout est constamment éclairé par la présentation de documents : extraits de textes législatifs ou réglementaires, circulaires, décisions de justice, données statistiques, etc. Vous trouverez dans cet courage toutes les réponses à vos questions sur : Les personnes physiques, Lattribution de la personnalité Lidentification des personnes Le protection des mineurs et des majeurs, Les personnes morales, Leur nature juridique Leur constitution et leur fonctionnement , Leur dissolution.

Chaque personne au monde a le droit aux mêmes droits humains fondamentaux. En fait, il y en a 30 en tout. Ils sont enchâssés dans la Déclaration universelle ...

1.47 MB Taille du fichier
9782711029587 ISBN
Libre PRIX
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Notes actuelles

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Sofya Voigtuh

08/08/2018 · Le droit d’opposition. Les personnes doivent pouvoir s’opposer à la réutilisation par le responsable du fichier de leurs coordonnées à des fins de sollicitations, notamment commerciales, lors d’une commande ou de la signature d’un contrat. Une case à cocher, non cochée par défaut, doit leur permettre d’exprimer leur choix directement sur le formulaire ou le bon de commande à Faire valoir ses droits | Pour les personnes âgées | Pour ...

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Mattio Müllers

Master 2 Droit des personnes et des familles - Faculté de ... Mention. Droit privé. Parcours. Droit des personnes et des familles. Nombre de places. 30. Public concerné. Formation initiale. Etudiants de master 1, avec priorité aux étudiants ayant suivi des cours de droit interne des personnes (notamment en droit des mineurs) et des familles (patrimonial ou extrapatrimonial), de droit international privé, de droit européen des personnes et des familles

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Noels Schulzen

31 janv. 2018 ... Sujet de droit, la personne se distingue des objets de droit sur lesquels elle exerce son pouvoir. Dire que seules les personnes sont titulaires ... 16 janv. 2017 ... Pour bien les comprendre, il faut au préalable savoir ce qu'est une personne et il en existe, en droit civil, 2 catégories distinctes : les personnes ...

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Jason Leghmann

Avocat du droit des personnes: Découvrez ce métier : le contenu du poste, le salaire, les possibilités d'évolution de carrière, les formations menant à ce métier.

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Jessica Kolhmann

Offrez-vous Le Lamy droit des personnes et de la famille, un ouvrage qui vous permettra de suivre toutes les évolutions du droit de la Famille et des personnes.